Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S E S A SYSTEMS
LERAILLER Jean-Paul

Numéro de dépôt :
93466810
Date de dépôt :
26/04/1993
Lieu de dépôt :
LOUVIERS
Date d'expiration :
26/04/2003

Présentation de la marque S E S A SYSTEMS

Déposée le 26 avril 1993 par LERAILLER Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LOUVIERS), la marque française « S E S A SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est LERAILLER Jean-Paul, domicilié(e) 26 rue Boucher des Perthes, 76100 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERAILLER Jean-Paul - France.

La marque S E S A SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466810.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S E S A SYSTEMS est expirée depuis le 26 avril 2003.

LERAILLER Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : QUALIPOST , SESA' SYSTEMS , QUALIPOST , MAINTPOST


LERAILLER Jean-Paul - 26 rue Boucher des Perthes, 76100 ROUEN - France


LERAILLER Jean-Paul - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Inscription le 24 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°635977 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Etude - Conception Mobilier de Protection pour les matériels informatiques Contrôle Qualité Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques Panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques (métalliques) Panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques (non métalliques)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.